Protection de marque
D’abord protéger la marque. Ensuite, gagner le client.
Les contrefaçons mettent en danger la peau de vos clients. Les offres non autorisées importées hors de l’EEE font baisser votre prix et entament la confiance de vos revendeurs. La protection de marque fait partie de chaque partenariat de distribution KOD : nous protégeons d’abord la marque, puis nous gagnons la vente grâce à une offre officielle solide et à un approvisionnement maîtrisé.
Produits contrefaits✦Importations hors EEE✦Brand Registry✦Amazon Transparency✦Retraits d’offres✦Surveillance des canaux✦Approvisionnement maîtrisé✦Produits contrefaits✦Importations hors EEE✦Brand Registry✦Amazon Transparency✦Retraits d’offres✦Surveillance des canaux✦Approvisionnement maîtrisé✦
3 Md€
perdus chaque année à cause de la contrefaçon par le secteur des cosmétiques et des soins personnels dans l’UE
4,8 %
des ventes du secteur
32 000
emplois perdus en conséquence dans l’UE
Source : EUIPO, 2024. Impact économique de la contrefaçon dans les secteurs de l’habillement, des cosmétiques et des jouets dans l’UE.
Sécuriser, surveiller, agir, remplacer
Comment ça marche
Les retraits d’offres, à eux seuls, ne durent pas. La protection tient quand les droits juridiques, des contrôles réguliers et une offre officielle solide vont de pair.
Sécuriser
Dépôt de votre marque dans l’UE et aux États-Unis, confié aux avocats indépendants en propriété intellectuelle avec lesquels nous travaillons. Ensuite, Brand Registry sur Amazon et codes Amazon Transparency sur vos produits.
Surveiller
Chaque semaine, nous contrôlons les vendeurs, les fiches produits et les prix sur vos canaux de vente, et nous vous faisons un rapport chaque mois. Les constats urgents sont traités la même semaine. Voir la surveillance des canaux.
Agir
Nous signalons les contrefaçons et les offres illicites via la procédure propre à chaque marketplace. Les mises en demeure et les actions douanières passent par des avocats indépendants en propriété intellectuelle. Voir les produits contrefaits.
Remplacer
Une offre officielle avec un contenu exact, du stock frais et un bon service, à un prix premium juste, pour que les clients choisissent le vrai produit.
Le cadre juridique
Ce sur quoi nous pouvons agir
En droit de l’UE, un produit authentique mis dans le commerce pour la première fois dans l’EEE par vous ou avec votre consentement peut être revendu. C’est ce qu’on appelle l’épuisement des droits de marque. Nous ne promettons donc jamais de faire retirer tous les autres vendeurs.
Nous agissons contre :
- Les contrefaçons vendues sous votre nom
- Les produits importés hors de l’EEE sans votre consentement
- Les produits modifiés, ou un reconditionnement qui nuit au produit ou à la marque
- Les fiches produits qui font un usage abusif de votre marque
Le reste se règle en maîtrisant l’approvisionnement. Nous vendons votre stock uniquement sur les canaux convenus avec vous, jamais à des grossistes discount ni à des négociants. Sans fuite de stock, il ne reste presque rien à revendre. Lorsque c’est pertinent, nous vous aidons, vous et votre avocat, à mettre en place un système de distribution sélective.
KOD n’est pas un cabinet d’avocats. Les conseils juridiques et les procédures judiciaires sont assurés par des avocats indépendants en propriété intellectuelle avec lesquels nous travaillons.
Illustration
Une fiche produit, avant et après
Une page produit fictive quand personne ne maîtrise le canal, puis la même page une fois qu’elle a un vendeur officiel.
Avant · 4 vendeurs, aucune offre officielle
Offre mise en avant
12,00 €
Livraison du 14 au 28 nov.
Expédié par Vendeur D
Vendu par Vendeur D
Contrefaçon présumée
Autres vendeurs sur AmazonNeuf (3) à partir de 17,40 €
17,40 €
Livraison vendredi
Expédié par Vendeur B
Vendu par Vendeur B
Authentique, stock EEE · 30 % sous le PVC
19,90 €
Livraison du 18 au 30 nov.
Expédié par Vendeur C
Vendu par Vendeur C
Importé hors de l’EEE
21,50 €
Livraison lundi
Expédié par Vendeur A
Vendu par Vendeur A
Authentique, stock EEE
Faites défiler pour voir toutes les offres
Après KOD · offre officielle, offres illicites retirées
Offre mise en avant
29,90 €
Livraison GRATUITE demain
Expédié par Amazon
Vendu par Your Brand Officiel (KOD)
Vendeur officiel · contenu de marque · Transparency
Autres vendeurs sur AmazonNeuf (2) à partir de 27,50 €
27,50 €
Livraison vendredi
Expédié par Vendeur A
Vendu par Vendeur A
Toujours en ligne : stock EEE authentique, revente licite
28,40 €
Livraison lundi
Expédié par Vendeur B
Vendu par Vendeur B
Toujours en ligne : stock EEE authentique, revente licite
12,00 €
Expédié par Vendeur D
Vendu par Vendeur D
Retirée : contrefaçon signalée via Brand Registry
19,90 €
Expédié par Vendeur C
Vendu par Vendeur C
Retirée : importation hors EEE sans consentement
Faites défiler pour voir toutes les offres
Illustration avec une marque fictive. Les produits authentiques mis dans le commerce pour la première fois dans l’EEE par la marque ou avec son consentement peuvent être revendus : les revendeurs licites restent donc en ligne. Ils sont désormais face à une offre officielle avec du stock frais, le contenu de la marque et un vrai service.
Questions
FAQ protection de marque
La protection de marque est-elle un service à part ?
Non. Elle fait partie de chaque partenariat de distribution KOD, sans abonnement séparé. Les frais juridiques, comme un dépôt de marque ou un courrier d’avocat, sont convenus avec vous à l’avance.
Faut-il une marque enregistrée ?
Pour Brand Registry et la plupart des procédures des marketplaces, oui. Si vous n’en avez pas encore sur un marché, les avocats indépendants en propriété intellectuelle avec lesquels nous travaillons peuvent la déposer.
Fixez-vous les prix des autres vendeurs ?
Non. Dans l’UE, chaque vendeur fixe librement ses propres prix. Nous fixons uniquement les prix de nos propres offres, en nous référant à votre prix de vente conseillé, à titre indicatif. Aux États-Unis, vous pouvez appliquer votre propre politique MAP unilatérale (prix minimum annoncé), et nous vous signalons les écarts constatés.
Commençons par un échange
Votre marque, vendue comme vous l’avez construite.
Dites-nous où votre marque est vendue aujourd’hui. En 30 minutes, nous vous montrons ce que nous voyons et comment une distribution maîtrisée fonctionnerait pour vous.
